Fond茅 en 1966, l'Institut de droit compar茅 refl猫te un engagement 脿 l'茅tude et 脿 la recherche en droit compar茅 脿 平特五不中 qui trouve ses origines au milieu du dix-neuvi猫me si猫cle, lors de l'茅tablissement de la Facult茅.
Comparatiste depuis le d茅but: la Facult茅 de droit de 平特五不中 au XIXe si猫cle
Le premier programme de droit fut offert par ce qui 茅tait alors 平特五不中 College en 1848, 脿 la Facult茅 des arts; les documents provenant du curriculum original sugg猫rent qu'il 茅tait 听芦听polyjural听禄, au sens o霉 il pr茅sentait aux 茅tudiants une vari茅t茅 de traditions l茅gales. C'est Charles Dewey Day, Directeur de 平特五不中 College (1853-1855), lui-m锚me avocat et 茅ventuellement juge, qui supervisa la fondation d'une Facult茅 de droit ind茅pendante cinq ans plus tard, en 1853. Day, qui devint par la suite Chancelier de l'Universit茅 (1864-85), avait reconnu Montr茅al comme un lieu de rencontre de multiples traditions l茅gales. Profitant de cette convergence unique, il voulut 茅tablir un programme d'茅tudes dans lequel les futurs leaders seraient 茅duqu茅s dans la richesse et la diversit茅 des syst猫mes juridiques, au lieu d'apprendre purement 听芦听la loi en vigueur localement听禄; ainsi, les Institutes de Justinien, la Coutume de Paris (le droit civil en application au Qu茅bec jusqu'en 1866), et les Commentaries de Blackstone formaient ensemble la base du programme B.C.L. En m锚me temps, la recherche faite par les professeurs et les 茅tudiants constituait un 茅l茅ment important de la Facult茅 de droit.
Au tournant du dix-neuvi猫me si猫cle, l'orientation comparatiste de la Facult茅 fut renforc茅e par la nomination au poste de doyen de Frederick Parker Walton (1897-1914). Romaniste 茅duqu茅 脿 Oxford plut么t qu'avocat praticien comme tous les doyens pr茅c茅dents, Walton mit l'accent sur l'importance de l'histoire du droit et du droit compar茅 (alors une discipline 茅mergente) et notamment sur l'importance du droit romain comme autant d'outils pour la formation des professionnels du droit. Si le premier mandat de la Facult茅 sous Walton 茅tait de former des avocats praticiens, son attachement 脿 la science du droit comme moyen de d茅veloppement professionnel renforcit la r茅putation intellectuelle de la Facult茅 ainsi que sa position au sein de la communaut茅 de l鈥橴niversit茅. Dans sa propre recherche en droit compar茅, le doyen Walton fut l'un des premiers 脿 examiner les 听芦听juridictions mixtes听禄 qui combinent les traditions de droit civil et de common law, incluant l'脡cosse (o霉 il est n茅) et le Qu茅bec. Au cours de ses ann茅es 脿 平特五不中, il se consacra aussi au d茅veloppement d'une m茅thodologie pour l'茅tude et l'interpr茅tation du Code civil du Bas-Canada (1866) en s'inspirant des principes du nouveau code civil allemand (B眉rgerliches Gesetzbuch, 1900).
Le doyen suivant, Robert Warden Lee (1915-21), perp茅tua la tradition de droit compar茅 脿 平特五不中. Avant son arriv茅e 脿 平特五不中, le doyen Lee avait enseign茅 le droit 脿 Oxford et 脿 l'University College de Londres, o霉 il occupait la chaire de droit romano-hollandais. Au m锚me moment, il pratiquait non seulement la common law, mais aussi le droit civil dans des causes en appel au Conseil priv茅 qui provenaient du Ceylan, o霉 il avait d茅velopp茅 un int茅r锚t pour le droit romano-hollandais en travaillant dans la fonction publique. Alors qu'il 茅tait doyen 脿 平特五不中, Lee approfondit la recherche de Walton sur les juridictions mixtes, 茅crivit un manuel de droit romano-hollandais et publia sur des enjeux de droit compar茅 脿 travers l'Empire britannique. Comme Walton avant lui, le doyen Lee 茅tait aussi romaniste, et sa compr茅hension de l'importance d'茅tudier le droit romain, mati猫re qu'il enseignait 脿 平特五不中, saisit l'essence de la pens茅e comparatiste 脿 laquelle la Facult茅 adh猫re toujours aujourd'hui:听
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A law student must learn the laws of his country. Granted. But he must approach them with a mind free and unrestrained, not with that of a slave. He must know how to rise above them, to see them in a proper perspective, to take the larger view, to form a rational and critical estimate of their strength and weakness. Now there is no better, perhaps no other, method of fostering the right habit of mind than the comparative study of more than one system. (Lee, infra, 脿 la p.136)
Acad茅miquement, le doyen Lee voulait rendre 脿 la Facult茅 ses racines, c'est-脿-dire, former une population 茅tudiante vari茅e au del脿 de ceux se destinant 脿 la pratique du droit; selon lui, 平特五不中 devait devenir 芦听the scene of a great school of law in which the science of law will be studied in its comparative and international aspects. Such a school of law would be a place of world resort and world-wide influence and renown 禄 (Robert Warden Lee, 芦听 The Law Faculty of 平特五不中: its past, present and future听禄, memorandum non-dat茅, MUA, RG2, Cont 64, File 1172, cit茅 dans Hobbins, infra, aux pp.189-90). 脌 cette fin, il r茅introduisit l'茅tude de la common law dans le programme B.C.L., 脿 titre de compl茅ment 脿 l'茅tude du droit civil qui avait 茅t茅 l'essentiel du curriculum depuis l'adoption du Code civil du Bas-Canada un demi-si猫cle plus t么t. De plus, pour la premi猫re fois dans l'histoire de 平特五不中, Lee instaura un dipl么me de ma卯trise en droit, soulignant la vocation de la Facult茅 d'entrainer de futurs chercheurs universitaires. (Pour plus information sur R. W. Lee, voyez cette courte biographie.)
La recherche devint un 茅l茅ment particuli猫rement important de la Facult茅 de droit sous la direction du doyen suivant, Percy Corbett (1928-36). Romaniste, comme Walton
et Lee, le doyen Corbett obtint un fond sp茅cial pour publier la recherche faite 脿 la Facult茅, cr茅a de nouvelles bourses pour les 茅tudes sup茅rieures et l'茅criture juridique, et institua une th猫se obligatoire pour le dipl么me de premier cycle.
Vers 1950, le droit compar茅 茅tait devenu une discipline 脿 part enti猫re partout dans le monde, incluant 脿 平特五不中. De nouveaux comparatistes furent nomm茅s 脿 la Facult茅 et celle-ci offrit ses premiers s茅minaires officiels de droit compar茅, l'un d'eux enseign茅 par le Professeur Louis Beaudouin, qui allait plus tard publier une 茅tude novatrice sur le droit compar茅 au Qu茅bec, Le droit civil du Qu茅bec: mod猫le vivant de droit compar茅. La m锚me d茅cennie vit une mont茅e fulgurante dans la productivit茅 et la renomm茅e de la recherche 脿 la Facult茅, autant en droit compar茅 qu'en d'autres disciplines traditionnelles. En 1960, Maxwell Cohen (doyen par int茅rim, et plus tard doyen, 1964-69) identifia le droit compar茅 comme premi猫re discipline de recherche parmi celles o霉 excellait particuli猫rement la Facult茅.
Un nouveau foyer pour la recherche et les 茅tudes sup茅rieures en droit compar茅: la naissance de l'Institut de droit compar茅
En 1975, Paul-Andr茅 Cr茅peau acc茅da 脿 la direction de l'IDC. La Facult茅 et l'IDC particuli猫rement furent revigor茅s, ses chercheurs en droit civil pouvant se remettre 脿 la recherche apr猫s de longues ann茅es d茅di茅es au projet de r茅vision du Code civil. Le droit priv茅 compar茅 et le droit commercial international devinrent d'importantes sp茅cialit茅s de recherche pour l'IDC, et un programme de droit commercial international fut introduit sous l'auspice de l'Institut en 1977. Vers la fin des ann茅es 1970, l'IDC accueillait approximativement 20 nouveaux 茅tudiants des cycles sup茅rieurs chaque ann茅e, dont plusieurs de l'ext茅rieur du Canada. De nouvelles concentrations en droit de la sant茅 et en droit international des droits de l'homme furent instaur茅es au cours de la d茅cennie suivante.
Dans les ann茅es 1980, la m茅thodologie comparatiste, devenue centrale 脿 la recherche et aux 茅tudes sup茅rieures 脿 la Facult茅, commen莽a 脿 s'affirmer dans le programme de premier cycle, contribuant ainsi 脿 l'unit茅 du profil de la Facult茅 de droit. Ce d茅veloppement co茂ncida avec une nouvelle cible de l'IDC: formuler une th茅orie distincte du droit compar茅 qui pourrait directement informer le programme de premier cycle unique de la Facult茅; le projet fut men茅 par H. Patrick Glenn, le pr茅sident actuel de la Soci茅t茅 am茅ricaine de droit compar茅 (American Society of Comparative Law), qui devint directeur de l'Institut en 1989. 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听 听
Recherche et contacts 脿 l'international: l'IDC au XXIe si猫cle听
Tout en jouant un r么le pro茅minent dans la construction de l'identit茅 et l'avancement de la Facult茅 de droit ainsi que de ses programmes, l'IDC s'implique dans le d茅veloppement du droit et de la pens茅e juridique 脿 l'ext茅rieur de la Facult茅. L'Institut est le foyer d'une large vari茅t茅 de projets de recherche entrepris en partenariat avec d'autres organisations juridiques, et a un historique de collaboration avec des organismes internationaux qui s'int茅ressent 脿 des enjeux d'arbitrage et de droit international priv茅. L'IDC est aussi sollicit茅 par des agences gouvernementales (notamment l'Agence canadienne de d茅veloppement international) pour participer 脿 des commissions de r茅forme du droit venant en aide 脿 des pays au syst猫me juridique en 茅volution. Depuis les deux derni猫res d茅cennies, par exemple, un travail de r茅forme du droit s'op猫re au Vietnam, en Chine et en Russie sous l'茅gide de l'Institut. Dans ces engagements de l'IDC, on trouve l'accomplissement du grand potentiel que le doyen Lee avait pr茅dit il y a pr猫s d'un si猫cle.
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Sources:
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芦听Professor Robert Warden Lee (Editorial)听禄 (1922) 39 SALJ 1.
Sahlas, Peter J. 芦听The Civil Code of the Russian Federation from Foreign and Comparative Law Perspectives: An Introduction听禄 (2005) 30:1 Rev Cent & E Eur L 1.
Divers bulletins de la Facult茅 de droit, 2000-2010.听
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Jennifer Anderson
Traduction听:听 Mireille Fournier听